– Compte-rendu du Conseil Communautaire –

– Arrêté, délibération & décision –

  1. Décision GARDIN DE BOURS – 240325
  2. Décision FOURNITURE DE COMPOSTEURS – 11062025
  3. Décision DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION MINIBUS
  4. Décision DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS ET MATERIELS D’ACTIVITE POUR LES ACM
  5. Décision DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN LOGICIEL POUR LE STRUCTURES ENFANCE
  6. Décision LOCATION DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL NEUF – SERVICE COLLECTE
  7. Décision FONGIBILITE DES CREDITS – DECISION BUDGETAIRE PORTANT VIREMENT DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE
  8. Régularisation du système d’assainissement de Boubers sur Canche
  9. Organisation d’un séjour hiver 2026 pour les enfants et les jeunes de la Communauté de Communes du Ternois
  10. Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’aménagement sur la RD916 située sur les communes de Saint Pol sur Ternoise et d’Herlin le Sec
  11. Demande de financement pour la plateforme Achetez Ternois
  12. Acquisition d’un véhicule frigorifique pour le portage de repas
  13. Vérification, maintenance et fourniture d’équipements de sécurité incendie des bâtiments
  14. Transport et valorisation des ferrailles et des batteries issues des déchetterie
  15. M57 fongibilité des crédits – Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
  16. Décision budgétaire portant virement de crédit pour dépenses imprévues du fonctionnement du budget annexe Assainissement collectif – Exercice 2025 
  17. Reprise d’un ouvrage de lutte contre les inondations à saint-Michel-sur-Ternoise


– Budget –