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La collectivité

Les 103 Communes Le bureau Communautaire Conseil Communautaire Organigramme des Services Le Budget Charte Graphique

– Compte-rendu du Conseil Communautaire –

2022 2021 2020 2019 2018 2017
24.02.2022 24.03.2022 13.04.2022 29.06.2022 18.10.2022 13.12.2022
Archive 2021
Archive 2020
Archive 2019
Archive 2018
Archive 2017

– Arrêté & délibération –

Arrêté Délibération Décision
  1. Du 07.07.2022 – Tarifs de la saison culturelle 2022
  2. Du 15.09.2022 – Tarifs de la saison culturelle 2022
  3. Du 04.11.2022 – Tarifs de la saison culturelle 2022
  4. Du 27.01.2023 – Tarifs de la saison culturelle 2023
  5. Du 16.03.2023 – Tarifs de la saison culturelle 2023


  1. Du 24.03.2022 (ROB DOB 2022)
  2. Du 29.06.2022
  3. Du 18.10.2022
  4. Du 13.12.2022
  5. Du 24.02.2023


  1. Conventionnement projet éducatif territorial plan mercredi
  2. Réalisation de bassins de rétention
  3. Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration et la rédaction de la candidature du PETR Ternois 7 Vallées au programme LEADER 2023-2027
  4. Fournitures et équipements sportifs pour la salle des sports de Frévent
  5. Organisation du séjour hiver 2023
  6. Fournitures et livraison de repas
  7. Mise en vente de la monnaie de Paris à l’effigie du Donjon de Bours
  8. Souscription des contrats d’assurances
  9. Organisation de séjour de vacances été 2023
  10. Elaboration du plan local d’urbanisme (PLUIHM)


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