– Compte-rendu du Conseil Communautaire –

– Arrêté & délibération –

  1. Conventionnement projet éducatif territorial plan mercredi
  2. Réalisation de bassins de rétention
  3. Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration et la rédaction de la candidature du PETR Ternois 7 Vallées au programme LEADER 2023-2027
  4. Fournitures et équipements sportifs pour la salle des sports de Frévent
  5. Organisation du séjour hiver 2023
  6. Fournitures et livraison de repas
  7. Mise en vente de la monnaie de Paris à l’effigie du Donjon de Bours
  8. Souscription des contrats d’assurances
  9. Organisation de séjour de vacances été 2023
  10. Elaboration du plan local d’urbanisme (PLUIHM)
  11.   Acquisition divers et de matériel pour le service jeunesse
  12. Travaux de réhabilitation à la piscine intercommunale de Frévent – Demande de subvention auprès de l’ANS
  13. Demande de subventions pour l’achat de matériel pour la lutte contre les frelons asiatiques
  14. Réaménagement d’un bâtiment en hôtel de formation
  15. Acquisition de 2 véhicules 26t équipés d’une grue auxiliaire et d’un bras multi benne
  16. Décision modificative
  17. Mission de maîtrise d’œuvre
  18. Organisation d’un séjour de vacances d’hiver
  19. Assistance à maîtrise d’ouvrage
  20. Assistance à maîtrise d’ouvrage
  21. Décision budgétaire modificative portant virement de crédits du chapitre 020
  22. Enlèvement et traitement des déchets plâtres et bois
  23. Organisation des vacances d’été 2024
  24. Don de basson à l’école de musique intercommunale
  25. Transport de personnes pour les activités de la Communauté de Communes du Ternois
  26. Mission d’évaluation de l’OPAH-RR et de la politique habitat du Ternois
  27. Accompagnement à la prise de compétence eau potable
  28. M 57 fongibilité des crédits  Partie 1/ Partie 2/ Partie 3/ Partie 4
  29. Ordre de réquisition du comptable public